0
Cosme Literie
Le site cosme-literie.com est édité par la société ATBD SAS.
ATBD SAS
Siège social :
2, Passage Thiéré
75011 Paris
Immatriculation au RCS de Paris, sous le numéro B 803 882 919
Capital social de 5 000€
Numéro de TVA Intracommunautaire FR 43 803882919
Boutiques :
Boutique Cosme - Paris
2 passage Thiéré
75011 Paris
01 79 73 30 90
Boutique - La Ferté-Bernard
87 rue Robert Surmont
72400 La Ferté-Bernard
01 79 73 30 90
Contacts
01 79 73 30 90
contact@cosme-literie.com
Directeur de la publication
Alexandre Tepper, gérant
Site web et hébergeurs
Développement web et graphisme
Fabrice Pantanella
fabrice@cosme-literie.com
Informations relatives à l'hébergeur
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille - 1227 Carouge / Genève - SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site Internet : www.infomaniak.ch
Collecte des données personnelles
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur cosme-literie.com sont principalement utilisées par ATBD SAS pour la gestion des relations avec les clients Cosme, l'envoi de newsletters et, le cas échéant, pour le traitement de vos commandes. Toutes ces informations sont enregistrées dans notre fichier clients déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1788832 .
Le site peut également collecter automatiquement des informations standards qui permettent d'identifier les visiteurs. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic du site, pour en développer la conception et l'agencement, à d'autres fins administratives, de planification, et plus généralement, pour améliorer le service que nous vous offrons. Vous avez la possibilité de visiter le site cosme-literie.com en désactivant cette option dans les paramètres de votre navigateur.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous êtes informé(e) que ATBD SAS procède à des traitements automatisés de vos données personnelles, notamment lors de votre connexion au site cosme-literie.com ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. Vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment en nous contactant soit grâce à la rubrique "Contactez-nous", soit par courrier postal à l'adresse suivante : 2 Passage Thiéré 75011 Paris, soit par courriel à contact@cosme-literie.com ou encore par téléphone au 01 79 73 30 90.
Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers, liés par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion de votre compte et sans que vous ayez à donner votre autorisation. C'est notamment le cas pour le traitement des commandes et la gestion de la livraison des produits commandés, ainsi que l'évaluation de votre satisfaction.
Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus.
En cas d'infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l'objet d'une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.
Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site cosme-literie.com, ATBD indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.
Propriété intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner cosme-literie.com et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site cosme-literie.com sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière d'ATBD SAS ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit d'un des gérants de la société ATBD SAS, sont strictement interdites. Le fait pour les gérants d'ATBD SAS de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, et est sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
Liens hypertextes
Le site cosme-literie.com ou ses blogs associés peuvent contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par ATBD. L'entreprise ne pourra être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertextes vers le site cosme-literie.com, une des ses pages ou vers un des blogs associés ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable d'un des gérants de la société ATBD SAS.
