Cosme Literie : Conditions générales de vente

Préambule

Les conditions générales de ventes ont vocation à protéger à la fois le client et la société. Elles encadrent la transaction, en rappelant certains délais, coûts et garanties. Ainsi, elles permettent au consommateur de bénéficier d'une vraie base légale dans le cadre de l'achat de produits sur le site cosme-literie.com.
Ces conditions générales de vente sont convenues entre :

La société ATBD, SARL au capital de 5.000 euros, dont le siège social est situé au 2 passage Thiéré, 75011 Paris et immatriculée au RCS de Paris : 803 882 919, ci-après dénommée "Le vendeur ou ATBD SARL ou COSME"

d'une part, et

Toute personne physique non professionnelle, souhaitant procéder à un achat via le site Internet de la société ATBD SARL "cosme-literie.com" dénommée ci-après "le client, le consommateur ou l'acheteur",

d'autre part.

Article 1 : Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la société et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand cosme-literie.com, pour tout acheteur physique non professionnel.

L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans exception ni réserve par l’acheteur de ces conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par l'entreprise ATBD SARL.

Le vendeur se réserve le pouvoir de modifier ses conditions de vente du site cosme-literie.com à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Une date de mise à jour est indiquée avant le préambule.

Article 2 : Caractéristiques des biens

Il existe deux types de biens accessibles à l'achat sur le site cosme-literie.com.
- Les produits personnalisables et/ou sur-mesure, que l'on appellera "les produits personnalisables".
- Les articles de la gamme, présents dans le catalogue.

Le client pourra choisir les caractéristiques de son produit personnalisable, parmi la liste des options proposées sur le site, dans la limite des stocks disponibles, et pour chaque élément de la personnalisation.

Tout élément de personnalisation, non expressément indiqué lors du processus de création sur le site cosme-literie.com, ne pourra être envisagé qu'après validation écrite par l'équipe technique de la société ATBD SARL.

Les articles de la gamme accessibles à l'achat sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site cosme-literie.com, dans la limite des stocks disponibles. Les « fiches produits » décrivent le mieux possible les articles vendus. Les photos des fiches produits sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit (notamment au niveau des couleurs ou des formes) et n'ont pas de valeur contractuelle. Les photos comportant des indications techniques ont vocation à expliquer la composition, sans chercher à être une représentation exacte de la réalité.

Tous les articles vendus sur le site cosme-literie.com sont garantis neufs et respectant la législation française.

Article 3 : Commande

3.1 Passer commande sur le site cosme-literie.com

Pour passer commande, d'un ou plusieurs articles, il faut suivre les étapes suivantes :

  • Se rendre sur les « fiches produits » des articles concernés, ou sur le module de personnalisation
  • Choisir les articles à commander, indiquer la quantité et les options s'il y en a, puis "ajouter au panier"
  • Pour les produits personnalisables, faire un choix pour chaque option proposée, puis ajouter au panier
  • Valider le contenu du panier en cliquant sur "Commander"
  • Créer un nouveau compte ou se connecter avec son identifiant et son mot de passe
  • Compléter les renseignements demandés concernant la facturation et la livraison
  • Choisir le mode de paiement et accepter les conditions générales de vente
  • Valider la commande en cliquant sur "commander"
  • Régler la commande, puis valider.
Toute commande vaut acceptation des prix, descriptions des articles disponibles à la vente et des présentes conditions générales de vente.

ATBD SARL s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet dans la limite des stocks disponibles, ou dans la limite des matières disponibles servant à la personnalisation. En cas de non disponibilité d'un produit ou de matières commandées, le vendeur s'engage à prévenir l'acheteur dans les plus brefs délais, et proposer une solution équivalente.

Dès validation de la commande, le client recevra un e-mail de confirmation, récapitulant la commande. Dans le cadre d'un paiement par chèque ou virement, l'e-mail contiendra des instructions à suivre pour finaliser la commande.

3.2 Modalités de paiement et impact sur les délais

Le règlement des achats peut s’effectuer par carte bancaire (Maestro, MasterCard, Visa).

Vous avez la possibilité d'effectuer des paiements en 2 ou 3 fois sans frais, directement sur le site cosme-literie.com. Cette option gratuite est sélectionnable au moment du paiement, et s'effectue selon les modalités suivantes :

Pour les commandes à partir de Intervalle entre chaque prélèvement Frais supplémentaires Répartition des échéances
Paiement en 2 fois 700€ 32 jours aucun 50% puis 50%
Paiement en 3 fois 1000€ 32 jours aucun 40% puis 30% puis 30%
Le paiement par chèque bancaire ou virement bancaire est également possible. Il implique cependant un décalage sur le début de la production. En effet, la production est lancée lorsque le paiement est accepté par notre banque partenaire.

3.3 Restrictions des commandes

La société ATBD se réserve le droit de refuser toute commande émanant d'un client avec qui un litige a déjà été constaté, quelque soit la nature du litige existant entre les deux parties.

Dans le cas d’un client ayant précédemment retourné une commande, notamment de matelas ayant été retourné définitivement dans le cadre de la garantie des 100 nuits, Cosme se réserve le droit de refuser une nouvelle commande d’un produit de même catégorie (Si l’achat retourné était un matelas, un nouvelle commande de matelas pourrait ne pas acceptée).

Article 4 : Livraison

4.1 Différents types de livraison, en fonction de la gamme de produits

Tous les produits vendus sur le site cosme-literie.com ne sont pas expédiés par le même transporteur. Cela dépend notamment du lieu de stockage et des prestations proposées par chaque transporteur.

Lors de la commande sur le site cosme-literie.com, plusieurs options peuvent vous être proposées. Il vous est donc demandé de choisir un mode de livraison, par groupe de produit.

*Matelas adulte, matelas enfant et sommiers.

Pour les commandes comprenant au moins un matelas (adulte ou enfant) ou un sommier, il existe 3 possibilités de livraison, indépendamment du montant de la commande. Certains accessoires de literie peuvent être livrés avec le matelas ou le sommier.

- La livraison STANDARD : elle est gratuite (pour la France continentale). La date de livraison est programmée par téléphone entre le transporteur et le client. Le transporteur fournit ensuite un créneau de livraison au Client, au plus tard la veille de son passage. La livraison est ensuite effectuée par une seule personne, devant la porte d'entrée du bâtiment indiqué lors de la commande, à la date et pendant le créneau horaire programmé. La date de livraison ne peut en aucun cas être fixée directement entre le client et Cosme.

- La livraison CHAMBRE : la date de livraison est programmée par téléphone entre le transporteur et le client. Le transporteur fournit ensuite un créneau de livraison au Client, au plus tard la veille de son passage. Cette livraison est ensuite effectuée par 2 personnes, à l'adresse de livraison, directement dans la pièce indiquée par le client. Cette prestation est facturée 48€ TTC (pour la France continentale), et doit être payée lors de la commande. La date de livraison ne peut en aucun cas être fixée directement entre le client et Cosme.

- La livraison CHAMBRE + REPRISE : en plus des conditions de la livraison CHAMBRE, vous bénéficiez ici de la reprise de votre ancienne literie. Ainsi, les deux livreurs récupéreront votre ancien matelas et/ou votre ancien sommier lors de la livraison de votre nouveau matelas Cosme. Les éléments à récupérer (matelas et/ou sommiers) sont à indiquer lors de la commande. Cette option est facturée 75€ TTC(pour la France continentale).

Un supplément peut être demandé au client, pour les livraisons effectuées en dehors de la France continentale.

* Matelas bébé et accessoires bébé (alèses et draps housse bébé)

Pour toute commande comprenant un matelas bébé Le Petit Cosme, en France continentale, avec ou sans accessoire bébé, deux options sont possibles : Livraison à domicile sur rendez-vous (10€ TTC) ou livraison en point relais PICK UP (10€ TTC).

Pour les commandes d’un montant supérieur à 250€ TTC, la livraison est offerte, en France continentale et en Corse (hors supplément pour une livraison en Corse et/ou en montagne).

Destination Tarif
Livraison à domicile sur rendez-vous par DPD
Tarif
Livraison en point relais PickUp
France continentale Commande < 250€ TTC : 10€ TTC
Commande >= 250€ TTC : OFFERT
Commande < 250€ TTC : 10€ TTC
Commande >= 250€ TTC : OFFERT
France - Corse Commande < 250€ TTC : 30,40€ TTC
Commande >= 250€ TTC : 20,40€
Commande < 250€ TTC : 30,40€ TTC
Commande >= 250€ TTC : 20,40€
France - autres départements et territoires nd. nd.
Belgique
Luxembourg
Allemagne
Pays-Bas
23€ TTC nd.
Royaume Uni 29€ TTC nd.
Autriche
Espagne
Italie
29€ TTC nd.
Croatie - Danemark - Estonie - Irlande - Pologne - Portugal - République Tchèque - Slovénie - Suède - Norvège 47€ TTC nd.
Finlande 50€ TTC nd.
Suisse 60€ HT nd.
L’expédition des commandes contenant un matelas bébé et éventuellement ses accessoires (alèse coton bio et drap housse en coton bio) a lieu chaque mardi et vendredi pour toute commande passée au plus tard le jour ouvré d’avant, et ce avant 14 heures.

Dans le cas où le jour d’expédition coïnciderait avec un jour férié en France, l’expédition du mardi serait décalée au jour ouvré suivant, l’expédition du vendredi au jour ouvré précédent.

Livraison offerte

Pour les commandes d'un montant supérieur ou égal à 250€ TTC et à destination de la France continentale, la livraison est offerte.

Dans le cas où la commande contient un matelas bébé, les suppléments pour livraison en montagne (7,20€ TTC) et en Corse (20,40€ TTC) restent dûs.

* Pour les commandes ne comportant que des accessoires (à savoir linge de lit, couettes et oreillers)

Concernant les commandes ne comportant que des accessoires, les frais de livraison en France métropolitaine sont de 8 € TTC.
Destination Tarif Livraison
France continentale Commande < 250€ TTC : 8€ TTC
Commande >= 250€ TTC : OFFERT
France - Corse Commande < 250€ TTC : 8€ TTC
Commande >= 250€ TTC : OFFERT
France - autres départements et territoires nd.
Belgique
Luxembourg
20€ TTC
Europe UE 27€ TTC
Europe non UE 42€ TTC
Suisse 57,50€ HT
L’expédition des commandes d’accessoires a lieu chaque jeudi pour toute commande passée au plus tard le jour ouvré d’avant, et ce avant 14 heures.

Dans le cas où le jour d’expédition coïnciderait avec un jour férié en France, elle serait décalée au jour ouvré suivant.

Livraison offerte

Pour les commandes, contenant exclusivement des accessoires, d'un montant supérieur ou égal à 250€ TTC et à destination de la France continentale ou de la Corse, la livraison est offerte.

4.2 Délais de livraison

Le délai de livraison est estimé à :

  • 4 semaines pour les matelas adulte et enfant ainsi que pour les sommiers
  • 1 à 9 jours pour les matelas bébé et ses accessoires après expédition
  • 1 à 7 jours pour une commande uniquement d'accessoires après expédition
à compter de l'acceptation du paiement par la banque.

*Matelas adultes, matelas enfants et sommiers.

Le délai de livraison est estimé à 4 semaines pour les matelas adulte, enfant et pour les sommiers, à compter de l'acceptation du paiement par la banque.

*Matelas bébé et ses accessoires (alèse en coton bio et drap housse en coton bio)

L’expédition a lieu chaque mardi et vendredi ouvrables. La livraison quant à elle se fait ensuite sous 1 à 9 jours selon la destination.

*Accessoires (linge de lit, oreillers, couettes)

L’expédition a lieu chaque jeudi ouvrable. La livraison quant à elle se fait ensuite sous 1 à 7 jours selon la destination.

Le vendeur s'engage à livrer les commandes passées par l'acheteur dans les délais prévus. En cas de dépassement des délais, se référer à l'article 8.

Lors de périodes exceptionnelles engendrant une hausse significative de l’activité (fêtes de fin d'année par exemple), le délai peut se voir rallongé, compte tenu de la forte activité subie par notre transporteur partenaire.

4.3 Lieu de livraison

Les livraisons sont limitées géographiquement à la France métropolitaine, la Suisse, la Belgique et le Luxembourg. Cependant, des livraisons en dehors de ces zones sont possibles. Une demande doit être faite par écrit par le client ou par téléphone. Chaque demande sera étudiée puis validée ou non par COSME.

La livraison se fait à l'adresse indiquée par l'acheteur, lors de la commande sur le site internet.

Pour les livraisons se faisant directement dans l'appartement, il est nécessaire de préciser le numéro d'appartement et l'étage lors de la commande, ainsi qu'un numéro de téléphone.

4.4 Transporteur

La livraison est effectuée par un transporteur privé, sélectionné par la société ATBD SARL.

Plusieurs options de livraisons peuvent vous être proposées lors de votre commande, en fonction des catégories de produit.

4.5 Disponibilité du client

Une fois la commande effectuée auprès de COSME, nous mettons tout en oeuvre pour respecter les délais indiqués. Dès lors, il revient au client de se rendre disponible pour la livraison, dans un délai raisonnable. Ainsi, le client doit pouvoir se rendre disponible pour une livraison :

  • entre 1 jour et 2 semaines suivant la commande d'un matelas bébé et/ou d’accessoires
  • entre 2 et 6 semaines après la commande d'un matelas adulte ou enfant
Passé ces délais, notre transporteur partenaire facturera à ATBD SARL des frais de stockage. Dès lors, nous nous réservons le droit de refacturer au client les frais de stockage à hauteur de 22€ HT soit 26,40€ TTC par semaine en plus (dès la 7ème semaine pour une commande de matelas adulte ou enfant / dès la 3ème semaines pour tout autre type de commande); toute semaine entamée étant due, selon les termes du partenaire de transport / stockage.

COSME Literie n'étant pas une société de transport, ni de stockage, notre intérêt est le même que celui du client, à savoir éviter ces coûts de stockage. Ainsi, nous demandons à nos clients de nous informer (par écrit de préférence) s'ils pensent ne pas pouvoir être disponible dans les délais indiqués ci-dessus, pour réceptionner leur commande. Une communication claire et transparente entre Cosme et le client permettra d'éviter ces coûts, pour les 2 parties.

Article 5 : Réception de la marchandise

Pour la réception de la marchandise, le client s'engage à :

  • être présent à l'adresse de livraison à la date et dans la tranche horaire convenue pour réceptionner la livraison.
  • vérifier l'état de la marchandise et la conformité du colis avec la commande. Il est très fortement recommandé d'ouvrir le colis en présence du livreur.
En cas d'absence du client, à l'adresse indiquée pour la livraison, à la date et tranche horaire prévues, la société ATBD se réserve le droit de refacturer le service de livraison, selon la grille ci-dessous.
Livraison STANDARD Livraison CHAMBRE Livraison CHAMBRE + Reprise Livraison de matelas bébé et/ou accessoires
80€ TTC 120€ TTC 150€ TTC 15€ TTC
En cas de difficulté d'accès, entraînant une livraison complexe (exemple : obligation de passer par la fenêtre pour livrer le ou les colis), des frais supplémentaires liés à la livraison seront à la charge et sous la responsabilité du client. Seul le transporteur est habilité à juger de la difficulté de livraison, et de la faisabilité.

En cas d'erreur dans la préparation de la commande ou réception de produits défectueux, ATBD s'engage à échanger les produits concernés sans participation financière supplémentaire. Il est demandé au client de refuser la commande directement auprès du transporteur, puis de préciser par écrit la raison du refus de manière détaillée par courrier à l'adresse du service client, indiquée à la fin de ce document. Cette demande doit être effectuée par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard quinze jours ouvrés après la livraison.

Les réclamations formulées sans aucune réserve mentionnée sur le bon de livraison dûment signé ne seront pas acceptées.

Article 6 : Les 100 nuits d'essai Cosme Literie

L'achat d'une literie n'est pas un choix simple, et le corps met au moins 60 jours à s'adapter au nouveau matelas. Ainsi, COSME propose à ses clients d'essayer les matelas pendant 100 nuits.

Le client pourra donc renvoyer le produit et demander à l'échanger ou à se faire rembourser par la société ATBD SARL.

Dans le cadre de la garantie des 100 nuits d’essai, le client peut opter pour l’une des 3 solutions suivantes :

1. Changement de composition du matelas. Cela signifie que Cosme reprend le matelas initialement livré chez le/la client(e), modifie la composition du matelas comme décidé avec le client, puis renvoie le matelas ainsi modifié. Aucun frais n’est demandé au client pour la logistique. Seul le coût des nouvelles matières sera facturé.

2. Changement de matelas. Dans ce cas, le/la client(e) est livré d’un premier matelas Cosme, et demande l’activation de la garantie des 100 nuits d’essai. Cosme va donc réaliser un nouveau matelas, avec la nouvelle composition, comme convenu ensemble. Ce nouveau matelas est ensuite envoyé au client, et lors de la livraison du nouveau matelas, le premier matelas (qui avait fait l’objet de la garantie des 100 nuits d’essai) est repris par le transporteur puis ramené à l’atelier de conception Cosme. Des frais à hauteur de 100€ seront facturés au client, ainsi que le coût des nouvelles matières.

3. Retour définitif et remboursement. Dans ce cas de figure, Cosme reprend le matelas, et rembourse le client de la totalité du prix du matelas, en soustrayant les frais liés à la logistique. Des frais de logistique, à hauteur de 200€ seront ainsi facturés au client.

6.1 Conditions

  • La demande d'échange ou de remboursement doit être faite par courrier, avec accusé de réception, jusqu'à 100 jours après la livraison, jours fériés inclus. Votre corps ayant besoin de 60 jours pour s'adapter à votre nouvelle literie, il est conseillé d'attendre ce délai avant de faire la demande d'échange.
  • Seuls les produits neufs, en parfait état et emballés dans leurs emballages d'origine seront acceptés, les transporteurs n'acceptant pas les produits non correctement protégés. Il est donc recommandé d'ouvrir l'emballage avec soin lors de la réception du colis et de le conserver.
  • Seuls les produits aux tailles standards bénéficient de cette période d'essai. (Liste des tailles standards ci-dessous)
Liste des tailles standards, soumises à la période de 100 nuits d'essai :
1 personne 2 personnes Lits DUO
90x190 cm 90x200cm 120x190cm 140x190cm 160x200cm 180x200cm 2x80x200cm 2x90x200cm
  • Vu le coût engendré par le transport lors de l'activation de cette garantie, celle-ci s’applique exclusivement aux livraisons en France continentale.

6.2 Procédure de retour

Afin de simplifier les démarches du client, COSME sera en charge du transport du matelas.

Pour protéger le client en cas de perte du colis, il est indispensable que celui-ci conserve une preuve du dépôt du colis au transporteur.

Le retour vers l’atelier de conception doit se faire dans un délai de 30 jours après réception de la procédure de retour (email envoyé par Cosme). En cas de dépassement de ce délai, le retour peut se voir refusé.

Aucun retour ne sera accepté dans les boutiques ou bureaux Cosme. Tous les retours doivent être effectués à l’atelier de production, dont l’adresse sera communiquée en temps voulu. Le dépôt directement à l’atelier de production n’est pas possible, sauf sous autorisation écrite de Cosme.

6.3 Les 3 options lors de la garantie des 100 nuits d'essai

  • Option 1 : Changement de composition du matelas

    Cosme reprend le matelas initialement livré chez le/la client(e), puis va ensuite modifier la composition du matelas comme décidé avec le client. Enfin, Cosme s’occupe de renvoyer le matelas ainsi modifié. Aucun frais n’est demandé au client pour la logistique. Seul le coût des nouvelles matières sera facturé, en se basant sur les prix affichés sur notre outil de personnalisation.

  • Option 2 : Changement de matelas

    Cosme va réaliser un nouveau matelas, avec la nouvelle composition, comme convenu ensemble avec le client. Ce nouveau matelas est ensuite envoyé au client, et lors de la livraison du nouveau matelas, le premier matelas Cosme (qui avait fait l’objet de la garantie des 100 nuits d’essai) est repris par le transporteur puis ramené à l’atelier de conception Cosme. Des frais à hauteur de 100€ seront facturés au client, ainsi que le coût des nouvelles matières.

  • Option 3 : Retour définitif et remboursement

    Dans ce cas de figure, Cosme reprend le matelas, et rembourse le client de la totalité du prix du matelas, en soustrayant les frais liés à la logistique qui s’élèvent à 200€.

Après réception du colis, l'équipe technique vérifiera l'état du ou des produits.

S'ils sont considérés en parfait état, le client pourra, être remboursé par virement dans un délai de 15 jours, ou bénéficier d'un avoir du montant des produits retournés en bon état (hors frais de transport). L'avoir est valable pour une durée de 3 mois.

Si, après vérification, les produits retournés ne sont pas considérés en parfait état, le service client de COSME contactera le client afin de trouver une solution adéquate.

Dans le cadre d'un échange ou d'un remboursement lié à la garantie 100 nuits d'essai, les promotions en cours liées aux matelas ne pourront être appliquées pour la commande du nouveau matelas.

6.4 Seconde garantie des 100 nuits d'essai

Une fois le nouveau matelas reçu (avec la nouvelle composition), nous vous accordons de nouveau un délai pour vous familiariser avec votre nouveau matelas Cosme. Vous bénéficiez alors de 30 nuits d'essai.

Lors de ces 30 nuits, vous avez la possibilité de nous demander un retour définitif avec remboursement, ou un ultime changement de composition.

Si ces délais (100 nuits la première fois, 30 nuits la seconde fois) sont dépassés, l'équipe Cosme peut refuser d'appliquer ces garanties. Nous tâchons d'accompagner au mieux les dormeurs Cosme, mais pour des raisons structurelles, nous ne pouvons pas accepter les demandes qui sortent de ce cadre.

Article 7 : Tarifs des produits

Les prix figurants sur le site cosme-literie.com sont des prix TTC en euros.

Ils incluent donc la TVA, au taux applicable au moment de la commande.

ATBD se réserve le droit de modifier ses prix de vente, à tout moment, bien entendu sans effet rétroactif sur les commandes en cours ou passées.

Les prix des matelas et des sommiers intègrent directement l'éco-taxe.

Éco-mobilier met en place l’éco-participation à l’achat des meubles neufs pour développer la nouvelle industrie de collecte et de recyclage des meubles usagés.

Payée par les consommateurs, elle est fixe et est intégralement reversée à Éco-mobilier par les fabricants et les distributeurs.

Aucune éco-participation ne s'applique pour les couettes et les oreillers.

Pour toute commande simultanée d'un matelas et d'un sommier, une remise de 100€ est appliquée, sur le montant du matelas. Cette offre n'est valable que dans les conditions suivantes :

  • La commande doit contenir au minimum un matelas et un sommier de la même taille
  • Les matelas et les sommiers commandés ne bénéficient pas d’une remise ou de soldes
La remise est valable sur le matelas. Par la suite, en cas de remboursement du matelas, ces 100€ de remise seront déduits du montant remboursé.

Les différents coûts de livraison sont détaillés à l'article 4.

Article 8 : La garantie légale

8.1 Conditions de garantie

Le client bénéficie de plusieurs garanties.

Dans un premier temps, la garantie légale le protège des vices cachés sur les produits livrés, ou autres défauts de fabrication ou de conformité.

De plus, pour tout achat effectué sur le site cosme-literie.com, le client bénéficie de la garantie fabricant. Elle concerne tout défaut de fabrication et de matière.

Lorsque le client fait fonctionner la garantie fabricant ou la garantie légale, et que celle-ci est considérée valide par l'équipe technique, le retour de la marchandise est pris en charge par la société ATBD, en France métropolitaine uniquement. Hors des frontières françaises, une participation peut être demandée au client, pour le retour de la marchandise.

La durée de la garantie fabricant est indiquée sur chaque fiche produit. Elle commence dès la réception du produit, et n'est pas prolongée suite à une intervention de la société ATBD, sous réserve de l'article L.211-16 du Code de la consommation.

Tout produit appelé à bénéficier de la garantie doit être, au préalable, soumis au service client du vendeur dont l'accord est indispensable pour tout remplacement ou pour toute réparation.

8.2 Exclusions

Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur (utilisation anormale, incendie, montage erroné, entretien défectueux, dégâts des eaux...) ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie.

L'utilisation d'un sommier usagé peut provoquer des détériorations sur les matelas, qui ne sauraient être couverts par aucune garantie.

Enfin, les poignées et coutures sont également exclues de la garantie.

Pour rappel, le calcul de l'épaisseur d'un matelas se mesure entre les deux faces, au centre du matelas, et non sur un côté. Compte tenu de la fabrication artisanale, une différence de 3 % maximum de la taille peut être constatée. Aucune réclamation ne sera acceptée concernant une différence de taille inférieure ou égale à 3 %.

Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit au Client de réclamer des dommages et intérêts. Le vendeur s'engage à effectuer les livraisons des produits commandés dans les plus brefs délais selon les fiches techniques des produits. En cas d'événement de force majeure (grève, émeute, accident, incendie...) ou de périodes de grande activité (Soldes, fêtes de fin d'année), la société ATBD sera déchargée de son obligation de livraison dans les délais requis.

8.3 Réclamation

Pour toute réclamation concernant les produits, impliquant la garantie, une lettre doit être envoyée au service consommateur (voir l'adresse ci-dessous), avec accusé de réception.

Dès réception de votre courrier, le service client d'ATBD SARL vous contactera pour mettre en place le retour de la marchandise.

A la réception de la marchandise litigieuse et après vérification par le service technique, la société ATBD prendra la décision d'un remboursement ou d'un échange. Les frais de retour peuvent ne pas être remboursés au client, si le service client considère que le litige est causé par une mauvaise utilisation du produit.

Article 9 : Responsabilités du vendeur

La société, dans le processus de vente en ligne, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 10 : Données personnelles

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement informatisé. La société ATBD s’engage à collecter uniquement les informations nécessaires au traitement du dossier client et au fonctionnement du site. Le vendeur s’engage également à ne pas transmettre de quelque manière que ce soit les informations collectées, excepté les informations qui permettent le bon déroulement de la commande et de la livraison.

Les acheteurs disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant. Ils peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au service consommateur.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 21 août 2014, enregistrée sous le numéro 1788832.

Article 11 : Propriété intellectuelle Cosme

Le titre, la conception et la forme du site cosme-literie.com mais aussi son contenu tels que les commentaires, articles, logos, sigles, expressions, illustrations et images originales, et autres éléments contenus sur le site cosme-literie.com sont la propriété de la société ATBD et sont protégés par le droit d'auteur.

En conséquence, toutes copies, reproductions, adaptations, publications, distributions, diffusions et ou utilisations, sur quelque support que ce soit, des dits éléments ou marques protégées qui n'aurait pas été au préalable autorisés par ATBD SARL est strictement interdites et constitutives d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Article 12 : Archivage et preuves Cosme

La société archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés d'ATBD seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Article 13 : Règlement des litiges Cosme

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.

Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.

Le site Internet est conforme à la législation française, et en aucun cas, ATBD ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site cosme-literie.com à partir d'autres pays.

Article 14 : Service client Cosme

Les coordonnées du service client sont les suivantes :
ATELIER COSME - ATBD SARL
2, passage Thiéré
75011 Paris
contact@cosme-literie.com
01 79 73 30 90